Mostaganem

un spéculateur condamné à une année de prison ferme



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Une peine d'une année de prison ferme, assortie d'une amende de 50.000 dinars, a été prononcée par le tribunal d'Aïn Tedeles (Mostaganem) à l'encontre d'un individu qui s'était livré à la spéculation sur 25 tonnes de produits alimentaires dans la commune de Sour, a-t-on appris samedi des services de la Sûreté de wilaya. Composée d'une centaine de produits différents, la marchandise avait été saisie lundi dernier dans un entrepôt situé dans la commune de Sour, a-t-on précisé de même source, signalant que le mis en cause s'est vu signifier le retrait de son registre de commerce et l'interdiction d'activer pendant une année. Le tribunal a également condamné le propriétaire de l'entrepôt a une peine de six mois d'emprisonnement ferme assortie d'une amende de 50.000 DA, a-t-on indiqué. Par ailleurs, les services de la Sûreté de wilaya de Mostaganem, en coordination avec les agents de la direction du Commerce, ont procédé à la saisie de 16 quintaux de différentes variétés de denrées alimentaires destinées à la spéculation pendant le week end alors qu'elles étaient périmées. En outre, un communiqué de la cellule de communication et des relations publiques de la Sûreté de wilaya fait état de la saisie de 10 quintaux de blé et dérivés (couscous et berkoukes) pour défaut de facture, et d'un quintal de semoule périmée appartenant à un opérateur économique de la ville de Mostaganem. L'absence de facture a aussi motivé la saisie de 4 quintaux d'aliments, dont 2,6 qx de farine, et ce, au niveau d'un autre local commercial de la ville de Mostaganem, a-t-on fait savoir. Les opérations de contrôle ont également donné lieu à la saisie de 2.095 unités de biscuits et sucreries non conformes aux normes réglementaires (absence des mentions d'origine et de date de production), et de 63.276 sachets de chips dont la commercialisation ne figurait pas sur le registre de l'intéressé activant dans la région de Kharrouba, a-t-on indiqué de même source. NationalSociétéJustice


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